Lettre d'Information Documentaire
Aménagement et Développement des Territoires
Novembre 2023
Catastrophes naturelles : les inondations et la sécheresse, championnes des arrêtés Cat Nat
Parmi les huit périls pris en compte pour la reconnaissance en état de catastrophe naturelle, les inondations et la sécheresse sont les causes les plus fréquentes, en métropole. Elles représentent près de 80% des demandes des maires. Dans quelle mesure ont-elles évolué depuis 1982 et selon quelle répartition sur le territoire national ? Episode 2 de notre exploration des données "Cat Nat".
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La fonte des glaciers menace les vallées
Un rapport, publié fin août 2023, dresse un état des lieux des risques émergents liés à la présence de glaciers en haute altitude. Dans de nombreux territoires, les élus sont soumis à une double contrainte :

assurer la sécurité de la population sans nuire à l'activité touristique.


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Catastrophes naturelles : un décret avance au 1er novembre 2023 la prise en charge des relogements
Publiés le 26 novembre au Journal officiel, un décret et un arrêté modifient la date d'entrée en vigueur de la prise en charge des frais de relogement d'urgence par le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles (CatNat).
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ID CiTé - Veille juridique et professionnelle des collectivités territoriales

Adaptation au changement climatique :Christophe Béchu a réuni le premier comité de pilotage sur le nouveau Plan
national d’adaptation au changement climatique, 08/11/2023

Présenté le 8 juin 2023 par M. Christophe Béchu, le plan national de gestion des vagues de chaleur est le 1er plan d’anticipation des impacts sur toutes les dimensions de la vie de ce phénomène dont l’augmentation de la fréquence va se poursuivre. Ce plan a été pensé pour s’adresser à toutes les catégories de la population tout en englobant les principaux pans de notre vie affectés par les vagues de chaleur.


https://www.idcite.com/Actu-Adaptation-au-changement-climatique-Christophe-Bechu-a-reuni-le-premier-comite-de-pilotage-sur-le-nouveau-Plan_a75965.html?

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La montagne face au changement climatique :
quelles voies d’adaptation ? 09/11/2023

La hausse des températures a atteint des records en montagne pendant l'été 2023. Canicule, fortes pluies, baisse de l'enneigement, érosion, éboulements... Les territoires de montagne sont les premiers à subir les effets du réchauffement climatique. L'impact sur la nature et les activités humaines s'accélère. Comment les protéger ?


https://www.idcite.com/Actu-La-montagne-face-au-changement-climatique-quelles-voies-d-adaptation_a76006.html


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ID CiTé - Veille juridique et professionnelle des collectivités territoriales
Digues domaniales transférées - Soutien du fonds de prévention des risques naturels majeurs aux travaux de mise en conformité,
24/11/2023

Décret n° 2023-1075 du 21 novembre 2023 relatif au soutien du fonds de prévention des risques naturels majeurs aux travaux de mise en conformité des digues domaniales transférées



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Le Gouvernement lance le second volet de la campagne sur les obligations légales de débroussaillement (OLD) pour préparer la saison des feux 2024
Le ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire et le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et lancent le second volet de la campagne interministérielle sur les obligations légales de débroussaillement (OLD).
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