You are seeing the paginated version of the page.
It was specially created to help search engines like Google to build the proper search index.

Click to load the full version of the page
Zéro artificialisation nette : où en sont les autres pays ?
Le ZAN a son pendant européen : le « No net land take », inscrit dans la feuille de route de la Commission Européenne depuis 2011. Un groupe...-amenagement
Original link
Certificat de projet dédié aux friches : un décret ouvre enfin la voie à l’expérimentation
Un décret, paru ce 22 mai, instaure, par le biais d’une expérimentation triennale, jusqu’au 31 mai 2027, un certificat de projet sur les friches. Ce dispositif présente la particularité de pouvoir être couplé à un certificat d’urbanisme "opérationnel" se prononçant sur la faisabilité du projet.
Original link
Foncier rural : l’artificialisation des sols avance masquée
La « consommation masquée » détourne chaque année 15 000 à 20 000 hectares de leur vocation agricole. Grâce aux nouveaux indicateurs...-Urbanisme
Original link
Que deviendra l’aménagement urbain olympique ?
Des perspectives de gentrification guettent l’héritage urbain séquano-dionysien, déjà concret. A l’image du village olympique.
Original link