Lettre d'Information Documentaire
Aménagement et Développement des Territoires
Juillet Août 2024

Cette Lettre d’Information Documentaire est réalisée par le réseau des documentalistes du CNFPT

Certains articles ne sont accessibles en ligne que sur abonnement.

Quelle autorisation d’urbanisme est nécessaire pour l’installation d’une Tiny House ?

Cet habitat alternatif qualifié de plus

éco-responsable se développe de plus en plus. S’agissant de son implantation et du type d’autorisation d’urbanisme nécessaire, le régime juridique applicable est multiple.

Il est nécessaire de distinguer les Tiny House qui constituent l'habitat permanent de leur utilisateur de celles qui, dotée d’un dispositif de mobilité permanente, sont qualifiées d’habitation légère de loisir.

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[ETUDE] Le ZAN aménagé ou déjà en partie détricoté ? (II)
Fer de lance de la loi ZAN, la nomenclature ZAN, outre le fait qu'elle ne prend pas en compte les fonctionnalités écologiques et/ou agronomiques des sols, d'où une légalité douteuse, se présente de façon confuse et peu cohérente.
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En ville, les arbres comme bouclier contre la chaleur
Alors que les îlots de chaleurs urbains peuvent faire monter la température jusqu'à 5 °C de plus dans le centre des grandes villes de France, ces dernières se végétalisent massivement pour retrouver de la fraîcheur. Même si beaucoup reste encore à faire, la dynamique s'avère encourageante.
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Espaces verts -La végétalisation des villes augmente-t-elle les risques de maladie ?

Ces dernières années, nos villes ont largement reverdi grâce à diverses initiatives telles que la plantation d'arbres, la création de trames vertes, de zones humides, de jardins partagés et de toitures végétalisées. Toutefois, cette végétalisation comporte des contreparties. La production de pollens et de molécules volatiles allergisantes par les plantes peut nuire à la santé.

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Comment les jeux olympiques réinventent la ville de demain ?
Les Jeux Olympiques sont des projets urbanistiques à part entière. Depuis bientôt 70 ans et les Jeux de Mexico en 1968, les candidatures olympiques sont devenues de véritables laboratoires d’innovations urbanistiques. Les Jeux de Paris 2024 ne dérogent évidemment pas à la règle, introduisant des principes de réversibilité appelés à se démocratiser dans les années […]
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« L’urbanisme doit intégrer la santé et la notion d’activité physique et sportive »
Dans son récent avis intitulé L’avenir de l’activité physique et sportive dans un contexte de changement climatique, l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe) adopte une vision à 360
degrés du sport face à la transition écologique. Avec un focus marqué sur une activité physique et sportive pour toutes et tous, au quotidien, enjeu de développement durable, qui concerne directement les collectivités territoriales
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Consommation d'espaces et documents d'urbanisme : une étude du Cerema

Le Cerema a réalisé pour la DGALN (direction
générale de l'aménagement, du logement et de la nature) une étude sur le lien entre artificialisation des espaces agricoles et naturels et les documents d’urbanisme, qui n’a pas mis en évidence d’impact spécifique sur la consommation d’espace.
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Espaces verts - En ville, les arbres ont des effets mitigés sur la qualité de l'air

Alors que la part de la population mondiale vivant en ville dépasse les 50 % et ne cesse d’augmenter, l’urbanisation affecte la
circulation de l’air, les températures et l’humidité. À la clé, un microclimat spécifique aux villes dont la principale caractéristique est l’îlot de chaleur urbain.
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Projet partenarial d’aménagement : un record de contractualisation en 2023
Issu de la loi Elan, le "projet partenarial d’aménagement" (PPA) est un dispositif contractuel, à l’initiative conjointe d’un préfet et d’un EPCI, pour faciliter la réalisation d’opérations d’aménagement complexes, avec le concours de l’État notamment. Avec dix PPA signés au compteur, 2023 constitue une année record, également marquée par l’apparition de nouveaux PPA, dits PPA "trait de côte", portant sur la recomposition littorale face à l’érosion côtière et aux risques naturels majeurs, et reposant pour partie sur le fonds vert.
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