Element vivant, le sol remplit de nombreuses fonctions vitales. Avec le zéro artificialisation nette, les collectivités sont amenées à le regarder différement et à expérimenter pour épargner ...
A travers l’objectif de « zéro artificialisation nette » des sols à l’horizon 2050, la loi « climat et résilience » d’août 2021 enjoint les collectivités à ne plus ...
Malmenés, exploités, voire ignorés, les sols, terres d’enjeux à l’heure du « zéro artificialisation nette», se rappellent à notre mémoire.
Alors que le projet de loi industrie verte est arrivé à l’Assemblée nationale et devra être débattu avant la fin de la session extraordinaire prévue ce dimanche ; et que le Parlement a définitivement adopté la loi visant à faciliter la mise en œuvre de l'objectif Zéro artificialisation nette (ZAN), le 13 juillet dernier, « l’AMF et le Meti portent d’une même voix un constat, une position et six propositions communes, qui répondent à un objectif de cohérence et de lisibilité des dispositifs ».
Les entrées de ville se mettent à l’heure du Zéro artificialisation nette (Zan). Signal de ce changement de cap, le programme Action cœur...-Collectivités locales
L'Assemblée nationale doit examiner une proposition de loi issue du Sénat. Le texte a déjà reçu le feu vert des députés en commission.
Avec la loi ZAN, pour "zéro
artificialisation nette", le foncier dans les zones sous tension devient un enjeu majeur pour les collectivités qui cherchent à mettre préventivement la main sur des terrains déjà artificialisés en vue d'y construire - plus tard - des logements ou d'autres bâtiments publics. Ça tombe bien, ces zones commerciales de périphérie sont en perte de vitesse et de vitalité économique,
et les collectivités peuvent faire d'une pierre deux coups : embellir leurs entrées de villes et mixer les usages de ces zones. Mais les obstacles sont nombreux dans ces périmètres difficiles à capter et compliqués à gérer. comment travaillent ces collectivités ? Quels sont les outils à leur disposition ?
Quels sont les risques et les freins ?
L'objectif ZAN 2050 et celui de division par deux du rythme d'artificialisation d'ici à 2031 vont subir une série d'aménagements. Parmi ceux-ci la comptabilisation à l'échelle nationale des grands projets d'envergure nationale et d'industrie verte.
L'objectif de zéro artificialisation nette (ZAN) prévu pour 2050 suscite de nombreuses préoccupations parmi les élus locaux.